Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOCOLATIER DE FRANCE
Confiserie Chocolaterie ABTEY

Numéro de dépôt :
4522193
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHOCOLATIER DE FRANCE de Confiserie Chocolaterie ABTEY

Présentation de la marque CHOCOLATIER DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par Confiserie Chocolaterie ABTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOLATIER DE FRANCE »

Le déposant est Confiserie Chocolaterie ABTEY domicilié(e) 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Catherine WAGNER domicilié(e) 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Confiserie Chocolaterie ABTEY a également déposé les autres marques suivantes : ABTEY CHOCOLATIER FRANCAIS DEPUIS 1946 , ELEGANCE LIQUEURS , ROYAL DES LYS , ABTEY BIO , L'instant Café


Confiserie Chocolaterie ABTEY - 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Madame Anne-Catherine WAGNER - 4, rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet total n°767639 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Confitures ; compotes ; confitures ; compotes ; confitures et préparation de fruits cuits type compote ; boissons lactées où le lait prédomine; confitures ; compotes ; confitures et préparation de fruits cuits type compote ;

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiseries ; miel ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; Tous produits de confiserie et pâtisserie ; chocolat ; bonbons de chocolat fourré à la liqueur, à l'eau de vie ; bonbons de chocolat fourré ganache, praliné ; pâtes de fruits ; pain d'épices; café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, café, thé ; Tous produits de confiserie et pâtisserie ; chocolat ; bonbons de chocolat fourré à la liqueur ; à l'eau de vie ; bonbons de chocolat fourré ganache, praliné ; pâtes de fruits ; biscuits ; pain d'épices ;

Préparation pour faire des boissons : Préparation pour boisson chaude et froide à base de cacao.